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Mentions legales MAILLAGE 75

MAILLAGE75 (https://maillage75.sante-idf.fr/accueil.html) est un site édité par les six Maisons des Aînés et des AIdants parisiennes (75) dont les porteurs juridiques sont :

  • Association Ensemble coordonner et accompagner à Paris, 9-11 rue Guyton de Morveau - 75013 Paris

  • Association Autonomie Paris Saint Jacques,11, rue de l'Ecole de Médecine - 75006 Paris 

  • GCSMS Paris Est, Hôpital Rothschild, 5 rue de Santerre - 75012 Paris

  • Association Union Retraite Action (URA), 126 quai de Jemmapes - 75010 Paris

  • APHP Hôpital Bretonneau, 3 place Jacques Froment - 75018 Paris

  • Association 7 point 15 point 16, 24 boulevard de Grenelle - 75015 PARIS 

Au sens de l’article 6 III de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004., les directeurs de publication, et les responsables de publication sont les six Maisons des Aînés et des Aidants parisiennes (75) et le webmaster est le GCS Sesan.

A ce titre :

  • les directeurs de la publication sont les porteurs juridiques des six Maisons des Aînés et des Aidants parisiennes (75) 
  • les responsables de rédaction sont les porteurs juridiques des six Maisons des Aînés et des Aidants parisiennes (75)  
  • le webmaster est le GCS SESAN (contact@sesan.fr)

 

Edition

Le Groupement de coopération sanitaire service numérique de santé (ci-après SESAN), structure de droit privé régie par l’article L6133-1 du Code de la Santé Publique, sis 6-8 rue Firmin Gillot 75015 PARIS (01 48 78 99 88  - Siret 513 654 715 000 46  contact@sesan.fr est l’éditeur du site (https://maillage75.sante-idf.fr/accueil.html) au sens de l’article 6 I 2 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour des informations de toute nature stockées dans le site par les utilisateurs.

 

Hébergement

La SAS CLARANET (RCS de Paris B 419 632 286), 2 rue Breguet, 75011 Pais – France : Tel : 0810 278 385 (Numéro indigo)   est hébergeur du site (https://maillage75.sante-idf.fr/accueil.html) au sens de l’article 6 I 2 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour des informations de toute nature stockées dans le site par les utilisateurs.

 

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