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Mentions Légales

Mentions legales MAILLAGE 75

MAILLAGE75 (https://maillage75.sante-idf.fr/accueil.html) est un site édité par les MAIA du Département 75 dont les porteurs juridiques sont :

  • Association CLIC Paris Emeraude Sud, 20 rue de la GLACIERE 75013 Paris

  • Association CLIC Paris Emeraude Centre Autonomie Paris Saint Jacques,169 rue Saint-Jacques 75005 Paris

  • GCSMS Paris Est, Hôpital Rothschild, 5 rue de Santerre 75012 Paris

  • Association Union retraite action, 126 Quai de Jemmapes 

  • APHP Hôpital Bretonneau, 23 rue Joseph de Maistre 75018 Paris

  • Association 7 point 15 point 16, 8 Rue Fallempin, 75015 PARIS 

Au sens de l’article 6 III de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004., les directeurs de publication, et les responsables de publication sont les MAIA du Département 75 et le webmaster est le GCS Sesan.

A ce titre :

  • les directeurs de la publication sont les porteurs juridiques MAIA du Département 75
  • les responsables de rédaction sont les porteurs juridiques MAIA du Département 75 
  • le webmaster est le GCS SESAN (contact@sesan.fr)

 

Edition

Le Groupement de coopération sanitaire service numérique de santé (ci-après SESAN), structure de droit privé régie par l’article L6133-1 du Code de la Santé Publique, sis 6-8 rue Firmin Gillot 75015 PARIS (01 48 78 99 88  - Siret 513 654 715 000 46  contact@sesan.fr est l’éditeur du site (https://maillage75.sante-idf.fr/accueil.html) au sens de l’article 6 I 2 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour des informations de toute nature stockées dans le site par les utilisateurs.

 

Hébergement

La SAS CLARANET (RCS de Paris B 419 632 286), 2 rue Breguet, 75011 Pais – France : Tel : 0810 278 385 (Numéro indigo)   est hébergeur du site (https://maillage75.sante-idf.fr/accueil.html) au sens de l’article 6 I 2 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour des informations de toute nature stockées dans le site par les utilisateurs.

 

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